Conditions générales

1. Objet du site

Ce site donne accès aux archives numériques de Brass Bulletin et soutient la numérisation progressive et la publication de son contenu historique (1971–2003).

2. Accès au contenu

Une partie du contenu est accessible librement.
D’autres contenus sont réservés aux abonnés individuels ou aux institutions disposant d’une licence.

Certains articles peuvent ne pas être encore disponibles en raison du processus de numérisation en cours.

3. Processus de numérisation

Les archives de Brass Bulletin sont numérisées progressivement sur le long terme.

Le projet comprend 124 numéros historiques et nécessitera plusieurs années pour être entièrement finalisé.

L’abonnement individuel ou l’accès institutionnel soutiennent ce travail de numérisation, sans garantir un accès immédiat à l’ensemble des archives.

4. Abonnements individuels

Les abonnements individuels donnent droit à un accès personnel et non commercial au contenu réservé (voir abonnements individuels).

Ils sont facturés mensuellement ou annuellement et peuvent être résiliés à tout moment.
L’accès reste actif jusqu’à la fin de la période de facturation en cours.

Les abonnements sont strictement personnels et non transférables.

5. Licences institutionnelles

Les institutions peuvent obtenir un accès aux archives dans le cadre d’un contrat de licence annuel distinct (voir accès institutionnel).

L’accès institutionnel est accordé à des fins pédagogiques et de recherche au sein de l’établissement licencié et peut être fourni via un identifiant institutionnel dédié ou par authentification basée sur l’adresse IP.

Les conditions spécifiques sont définies dans le contrat de licence conclu avec l’institution concernée.

6. Propriété intellectuelle et téléchargements

L’ensemble du contenu publié sur ce site, y compris les fichiers PDF téléchargeables, demeure la propriété intellectuelle de Brass Bulletin, sauf indication contraire.

Les abonnements individuels autorisent le téléchargement de fichiers PDF pour un usage privé et non commercial uniquement.

Les licences institutionnelles autorisent le téléchargement pour un usage interne à des fins pédagogiques et de recherche au sein de l’institution licenciée.

Toute reproduction, redistribution ou mise à disposition publique en dehors du cadre de la licence accordée est interdite sans autorisation écrite préalable.

7. Responsabilité

Le site et son contenu sont fournis « en l’état ».

Malgré le soin apporté à l’exactitude des informations et à la disponibilité du service, un accès ininterrompu ou l’absence d’erreurs ne peuvent être garantis.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit suisse.